2016-07-11 09:45:56

Exploitation minière industrielle et artisanale au Sud-Kivu. Possibilités d’une cohabitation pacifique ?

Auteur: MURHI MIHIGO ISIDORE

Auteur : Gabriel Kamundala Byemba (Chercheur au Centre d’Expertise en Gestion Minière (CEGEMI)/ Université Catholique de Bukavu)
Révision : Sara Geenen, Filip Hilgert, Ken Matthysen et Yannick Weyns
Mise en page : Anne Hullebroeck
Anvers, décembre 2012

Introduction

Le secteur minier en République Démocratique du Congo (RDC) en général et au Sud-Kivu en particulier alimente toujours les débats tant au niveau international qu’au niveau national1. Présenté sous plusieurs facettes, ce secteur au Sud-Kivu a été dans le temps industriel2, puis artisanal3 et aujourd’hui il est en même temps artisanal et industriel. Le retour en force, ces dernières années, des sociétés industrielles dans le paysage minier du Sud-Kivu coïncide avec l’accélération des dynamiques minières, grâce aux opportunités qu’offre la RDC en matière d’investissements privés et aux réformes amorcées du cadre législatif et réglementaire du secteur minier congolais. Ces réformes ont abouti à la mise en place du nouveau Code minier en 2002 et du Règlement minier en 2003.

Les deux modes d’exploitation minière du Sud-Kivu, à savoir l’exploitation artisanale et l’exploitation industrielle, semblent être en compétition. En effet, ces deux modes connaissent déjà quelques difficultés de cohabitation. D’où notre questionnement sur les conditions légales et économiques qui permettraient à ces deux formes d’exploitation de coexister en toute quiétude.

Cet article vise dans un premier temps à identifier les éléments qui empêcheraient ou rendraient difficile cette coexistence. Ensuite, nous essaierons de mettre en avant des facteurs qui pourraient favoriser cette coexistence dans le contexte particulier du Sud-Kivu. L’analyse s’articule parallèlement autour de deux niveaux. Premièrement, on considère le niveau national, c’est-à-dire essentiellement la gouvernance

du secteur minier. Deuxièmement, on étudiera les pratiques telles qu’elles sont vécues au niveau local, sur base de nos récentes recherches menées dans certains sites du Sud-Kivu, principalement dans les territoires de Mwenga et de Fizi, où les deux modes d’exploitation sont déjà opérationnels. Les conclusions porteront sur les possibilités pratiques d’une cohabitation pacifique entre l’exploitation industrielle et l’exploitation artisanale au regard des dispositions définies dans le Code minier et le Règlement minier, ainsi que des réalités propres au Sud-Kivu. Bien que les conclusions qui découlent de cette analyse soient basées sur les observations dans le contexte spécifique du Sud-Kivu, notamment dans les territoires de Mwenga et de Fizi, elles peuvent néanmoins avoir toute leur pertinence au niveau national étant donné les similitudes avec les dynamiques minières dans d’autres provinces.

 

 


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