L’essentiel du système LMD en RDC
Guide pour le personnel et les étudiants de l’Université Catholique de Bukavu.
Pourquoi ce guide
La mise en œuvre du Système Licence-Maîtrise-Doctorat (LMD) a profondément transformé l’organisation des études supérieures en RDC. Fondé sur l’approche par compétences, la semestrialisation des enseignements, la capitalisation des crédits et la mobilité académique, ce système introduit de nouvelles règles en matière de formation, d’évaluation, de progression et d’obtention des diplômes.
Afin de faciliter l’appropriation de ces principes et de répondre aux interrogations les plus fréquentes des étudiants, des enseignants et du personnel administratif, la Cellule Interne d’Assurance-Qualité a élaboré ce guide pratique sur l’essentiel du système LMD. Son objectif est de présenter les notions fondamentales et les mécanismes de fonctionnement qui encadrent le système LMD en RDC.
Ce guide se veut un outil d’information, d’orientation et de référence pour l’ensemble de la communauté universitaire. Il ne remplace pas les textes légaux et réglementaires en vigueur, mais en propose une synthèse pédagogique destinée à en faciliter la compréhension et l’application au quotidien.
- La Loi-cadre N° 14/004 du 11 février 2014 de l’Enseignement National.
- Le Décret N° 22/39 du 08 décembre 2022 portant organisation et fonctionnement du système Licence-Maîtrise-Doctorat « LMD » en République Démocratique du Congo.
- Le Décret N° 24/23 du 15 mars 2024 portant appellation des grades académiques du système Licence-Maîtrise-Doctorat en République Démocratique du Congo.
- Le Cadre Normatif du Système LMD en RDC produit par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et Universitaire (ESU) en mars 2018, porté par l’Arrêté ministériel N° 093/MINESU/CAB.MIN/MNB/RMM/2023 du 10 février 2023.
- L’Arrêté ministériel N° 401/MINESU/CAB.MIN/MNB/RMM/MKK/2023 du 28 août 2023 portant fixation des modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de maîtrise.
Licence, Maîtrise, Doctorat
Une année académique équivaut à 60 crédits, soit 30 crédits par semestre. Chaque trait ci-dessous représente un semestre.
6 semestres, 3 ans
4 semestres, 300 cumulés
6 semestres, 3 à 5 ans
Licence
La licence est le diplôme qui sanctionne la fin du 1er cycle universitaire et confère le grade académique de Bachelor. Elle s’obtient après 6 semestres, soit 3 années d’études universitaires correspondant à l’obtention de 180 crédits.
Maîtrise
La maîtrise est le diplôme qui sanctionne la fin du 2ème cycle universitaire et confère le grade académique de Master. Elle s’obtient après 4 semestres supplémentaires après la Licence, soit un total de 10 semestres d’études universitaires. Elle correspond à l’acquisition de 120 crédits, portant le total du parcours Licence-Maîtrise à 300 crédits.
Elle peut être orientée vers deux finalités : recherche, préparant principalement à la poursuite des études doctorales, ou professionnelle, orientée vers l’insertion dans des secteurs professionnels spécifiques et répondant aux besoins du marché de l’emploi.
Doctorat
Le doctorat constitue le troisième et dernier cycle du système LMD. Il conduit au grade académique de Docteur et sanctionne l’aboutissement d’un travail de recherche original réalisé au sein d’une équipe ou d’un laboratoire de recherche.
Il se déroule sur une période de 3 à 5 ans, représente 180 crédits et est accessible aux titulaires d’une maîtrise, finalité recherche.
Le vocabulaire du système LMD
L’UE est l’élément de base de la formation dans le système LMD. Elle désigne un ensemble cohérent d’enseignements et d’activités pédagogiques articulés autour d’objectifs de formation et de compétences à acquérir par l’étudiant. À chaque UE est associé un nombre déterminé de crédits. Les UE sont subdivisées en éléments constitutifs d’une unité d’enseignement (ECUE) : un enseignement, une matière ou un module spécifique faisant partie d’une UE.
Toute offre de formation comporte en général quatre grandes catégories d’UE :
Obligatoires ou majeures
Les enseignements fondamentaux que tous les étudiants inscrits dans un parcours doivent suivre et valider.
Optionnelles ou mineures
Elles sont liées aux UE fondamentales.
Libres
Elles permettent l’approfondissement, l’orientation, les passerelles, la professionnalisation.
Transversales
Des enseignements destinés à donner des outils aux étudiants : langue, informatique, éthique et déontologie, logique et expression orale, etc.
- MRSSigle à 3 lettres indiquant le nom de l’UE.
- 11er chiffre : parcours-type d’étude (L = 1, M = 2, D = 3).
- 22e chiffre : année d’étude (L1/M1 = 1, L2/M2 = 2, L3/M3 = 3).
- 43e chiffre : semestre de l’UE (L = 1 à 6, M = 1 à 4, D = 1 à 6).
- 14e chiffre : numéro d’ordre de l’UE (première partie = 1, deuxième partie = 2…).
MRS1241 = Méthodes de Recherche Scientifique en Licence 2 de Médecine, semestre 4, partie 1.
C’est une mesure de la charge de travail qu’un étudiant doit fournir pour atteindre les objectifs particuliers d’un cours. Le nombre de crédits attribués est proportionné au volume d’heures de Cours Magistraux (CM), de Travaux Dirigés (TD) et de Travaux Pratiques (TP).
Dans la modélisation du LMD à l’UCB, 1 crédit équivaut à 15 heures de cours (CM + TD + TP). Cela représente les 2/3 de l’UE. Le reste (1/3) est constitué de travaux personnels de l’étudiant, encadrés ou non (TPE) : stages, recherche, mémoires, rédaction d’une thèse, travaux longs, etc.
Soit 20 h de travail étudiant. Les 5 h de TPE ne sont pas reprises dans la maquette.
La semestrialisation
C’est l’organisation des formations en semestre (et non plus en année). Cela signifie que l’unité de base est le semestre, considéré comme un tout. L’étudiant choisit les UE offertes durant l’unité de temps qui est le semestre en vue de réaliser le parcours qu’il a prévu d’effectuer. Un semestre pédagogique (30 crédits) consiste en une offre d’UE sous forme de CM, TD, TP et TPE.
Le domaine de formation
Il recouvre plusieurs disciplines et leurs champs d’application, notamment professionnels. Il exprime le grand champ de compétences. Par exemple, le domaine de formation en sciences humaines et sociales peut intégrer les disciplines telles que sociologie, anthropologie, psychologie, histoire, etc. Les domaines constituent le cadre général de l’offre de formation de l’établissement.
En RDC, huit domaines sont organisés :
- Sciences de la santé
- Sciences et Technologies
- Sciences agronomiques et Environnement
- Sciences Juridiques, Politique et Administrative
- Sciences économiques et de gestion
- Sciences de l’homme et de la société
- Lettres, Langues et Arts
- Sciences psychologique et de l’éducation
Les mentions
Équivalents des filières, elles couvrent un champ relativement large qui permet d’identifier le thème majeur de la formation (cela concerne les licences et les maîtrises). Elles peuvent correspondre à des enseignements fondamentaux mono-disciplinaires (ex. : mathématiques, informatique), bi-disciplinaires (ex. : mathématiques-informatique, sociologie-histoire) ou encore pluridisciplinaires (ex. : électronique, électrotechnique). La mention peut aussi se décliner en spécialités. Celles-ci précisent les compétences acquises par l’étudiant au cours de sa formation.
La compensation
Possibilité qu’une note supérieure à la moyenne obtenue dans une composante puisse compenser une note moins bonne dans une autre composante d’une même entité d’évaluation (UE, BCC, semestre, année). Cela peut se faire entre les ECUE ou entre les UE d’un même semestre, ou encore entre deux semestres pour une compensation annuelle décidée par le jury, et ne peut avoir lieu que si toutes les épreuves ont été effectivement passées.
Le transfert
Le transfert, consistant en un changement définitif d’établissement, est fondamentalement différent de la mobilité. Lorsqu’un étudiant souhaite changer d’établissement, il demande le transfert de son dossier. Celui-ci n’est pas automatique et n’intervient qu’après l’étude du dossier de l’étudiant. Toutefois, le transfert entre des universités situées géographiquement au même endroit n’est pas autorisé lorsque la discipline choisie par l’étudiant est enseignée dans son université d’origine.
Les passerelles
Deux modalités de passerelle sont organisées par le système LMD en vigueur en RDC.
La clause de passerelle (Norme 9, Critère 9.8 du Cadre Normatif). Elle vise, au sein du même système LMD, à assurer une certaine souplesse dans le parcours de formation, avec pour finalité de permettre à l’étudiant de se réorienter d’un cursus vers un autre. Cette passerelle permet à l’étudiant, par exemple, de changer de mention de diplôme en cours de cursus tout en conservant les acquis du parcours antérieur. La même clause peut permettre à un étudiant d’enrichir sa formation par l’accès à un autre cursus, notamment dans l’hypothèse d’un double parcours. À ce titre, l’étudiant peut être autorisé à s’inscrire dans deux disciplines différentes.
Le principe de passerelle (Note circulaire N° 007/MINESURSI/CAB.MIN/SASM/MMK/2026 du 3 avril 2026). Ce dispositif constitue un procédé d’arrimage d’un cursus suivi sous l’ancien système au système LMD. Il permet à un étudiant ou apprenant ayant suivi une formation sous l’ancien système de poursuivre son cursus à un niveau correspondant du système LMD. Bref, ce dispositif vise le passage d’un système de formation à un autre, et non la progression anticipée d’un étudiant ayant normalement commencé et poursuivi son cursus dans le système LMD.
Le rachat
C’est un mécanisme exceptionnel permettant à un étudiant inscrit dans une promotion de se représenter à l’évaluation d’une UE ou d’un ECUE non acquis de la promotion inférieure, moyennant paiement des frais fixés par l’Université. C’est le cas de figure d’un étudiant qui passe l’année avec des dettes de crédits (il capitalise au moins ¾ des crédits). Pour racheter ses dettes de crédits, l’étudiant est admis soit à une session spéciale de rachat, soit aux sessions ordinaires de février et de juillet.
Ce mécanisme est différent du rachat par le jury. Ce dernier est une prérogative souveraine du jury qui ne consiste ni en une nouvelle session d’examen, ni en une augmentation discrétionnaire des points, et encore moins en un droit de l’étudiant. Il s’agit d’une mesure exceptionnelle de délibération académique prise par le jury en faveur d’un étudiant dont les résultats globaux démontrent l’atteinte substantielle des objectifs de formation malgré une insuffisance marginale. Il se fait au cas par cas et tient compte de paramètres tels que l’assiduité, la progression pédagogique, la participation, la discipline, etc. Il permet alors de ramener la note concernée à 10/20.
S’inscrire et accéder aux promotions montantes
- Nul n’est admis dans un établissement d’enseignement supérieur ou universitaire s’il n’est porteur d’un titre sanctionnant la fin d’études secondaires ou d’un titre équivalent et s’il ne remplit les autres conditions d’admission fixées par des textes réglementaires. Priorité est accordée aux candidats ayant suivi la même option aux humanités et classés en ordre utile déterminé en fonction des pourcentages obtenus au diplôme d’État (60 % au moins des points) et au concours (entre 50 % et 59 % des points).
- Exception pour l’inscription en faculté de Médecine : « Ne peut être admis inscrit en Médecine que celui qui a fait des humanités scientifiques ou porteur d’un diplôme d’État de toute autre section obtenue avec au moins 70 % ».
- Le passage au niveau supérieur est automatique après obtention des 60 crédits de l’année en cours.
- L’accès à un programme de Maîtrise est de plein droit pour tout titulaire d’une Licence en adéquation avec son parcours disciplinaire.
- L’entrée en M2 est de droit : (1) pour tout étudiant ayant validé la M1 ; (2) pour tout étudiant titulaire d’une maîtrise compatible avec le secteur disciplinaire concerné ; (3) pour tout étudiant ayant validé au moins 45 crédits sur les 60 de la Maîtrise.
- Tout détenteur d’une Maîtrise à option recherche, remplissant les conditions, peut être admissible aux études doctorales.
Les cycles d’études et leurs durées
- Dans l’ESU congolais, une année universitaire de deux semestres comporte 30 semaines, chaque semestre comptant pour 30 crédits.
- Chaque semestre de 15 semaines constitue une unité de base et la notion d’année universitaire n’a plus alors de pertinence, puisque pour l’étudiant il n’y a plus le passage d’une année à l’autre.
- Le semestre devient ainsi « l’unité de temps » en lieu et place de l’année académique. Celle-ci est une division administrative alors que le semestre est une division pédagogique. En RDC, le système LMD comporte 6 semestres pour la Licence (180 crédits), 4 semestres pour la Maîtrise (120 crédits) et 6 semestres pour le Doctorat (180 crédits).
- Le système LMD est organisé en domaines de formation pour favoriser la transversalité disciplinaire et l’éclosion des compétences. Il faut noter que le domaine ne coïncide pas nécessairement avec la carte des facultés et des départements classiques existants.
- Le contenu des domaines de formation est découpé en UE que l’étudiant doit acquérir une à une par semestre et qu’il capitalise (validation définitive).
- L’UE, unité de base d’un parcours de formation, représentant une subdivision autonome et cohérente à l’intérieur d’un programme d’études, doit être un ensemble cohérent impliquant un ou plusieurs champs disciplinaires.
Valider une UE, passer les examens
- Une UE peut être validée via l’un des modes suivants : (a) l’obtention de la moyenne requise pour l’UE (au moins 10/20) ; (b) la capitalisation de toutes les UE requises pour obtenir le diplôme ou le grade.
- Les connaissances et les compétences sont évaluées semestriellement par des contrôles continus (évaluation formative) et par un examen final ou terminal (évaluation sommative).
- L’évaluation est semestrielle mais le passage est annuel. L’étudiant passe d’une classe à une autre s’il a validé l’année avec ou sans « compensation », avec une moyenne supérieure ou égale à 10/20.
- Chaque examen est obligatoire et ne peut être présenté que deux fois au cours de la même année académique.
- Aux examens de rattrapage, les points des contrôles continus ne sont plus considérés. Seuls les examens comptent pour 100 %, contrairement à l’ancien système.
Deux sessions d’examen par année académique
À la fin de chaque semestre, un examen écrit, oral ou pratique est organisé pour chaque UE et chaque ECUE dispensées, en plus des contrôles continus (contrôles de TD, de TP, évaluation du travail personnel, travaux de recherche, exposés, interrogations orales ou écrites, etc.).
Un examen de la deuxième chance, ou examen de rattrapage, est accordé à l’étudiant n’ayant pas obtenu une moyenne supérieure ou égale à 10/20 dans chaque UE ou dans chaque ECUE. Les modalités d’organisation sont les mêmes que celles de la première session.
L’échelle de notation, de A à G
Les résultats des évaluations sont généralement exprimés en notes. Dans le système LMD, une notation des crédits en lettres permet d’évaluer la qualité du travail fourni par l’étudiant.
| Lettre | Note | Mention | Signification |
|---|---|---|---|
| A | ≥ 18/20 | Excellent | Résultat remarquable, avec seulement quelques insuffisances mineures. |
| B | ≥ 16/20 | Très bien | Résultat supérieur à la moyenne, malgré un certain nombre d’insuffisances notables. |
| C | ≥ 14/20 | Bien | Travail généralement bon, malgré un certain nombre d’insuffisances notables. |
| D | ≥ 12/20 | Assez bien | Travail honnête, mais comportant des lacunes importantes. |
| E | ≥ 10/20 | Passable | Le résultat satisfait aux critères minimaux. |
| F | ≥ 8/20 | Insuffisant | Un travail supplémentaire est nécessaire à l’octroi d’un crédit. |
| G | ≤ 7/20 | Insatisfaisant | Un travail supplémentaire considérable est nécessaire. |
Ce que décide le jury
Passage conditionnel et crédits en instance
- Si un étudiant n’a pas réussi tous ses examens, le jury en délibération peut, s’il l’estime opportun, prononcer sa réussite ou son passage conditionnel.
- L’étudiant peut ainsi passer par le système de crédit s’il a obtenu 75 % des crédits de la première année (L1 ou M1), c’est-à-dire 45 crédits sur 60 crédits annuels. Il reste néanmoins redevable des unités représentant les 25 % de crédits en instance.
- L’étudiant peut passer de la deuxième à la troisième Licence par le système de crédit s’il a obtenu 75 % des 60 crédits de la deuxième année, à condition d’avoir obtenu tous les crédits de la première année. Il reste néanmoins redevable de 25 % de crédits en instance, c’est-à-dire 15 crédits sur 60 de la deuxième licence.
- Les notes dont les étudiants sont redevables sont comptabilisées avec les notes de l’année en cours.
- En cas d’échec à une UE (< 10/20), les crédits correspondant aux ECUE pour lesquels l’étudiant a obtenu une note ≥ 12/20 ne seront pas octroyés d’office, mais la note sera reportée. Ainsi, si l’étudiant le souhaite, il pourra, à ses risques et périls, présenter à nouveau l’examen pour améliorer sa note.
- L’étudiant est considéré comme ajourné si les résultats déjà enregistrés ne laissent aucun doute sur son ajournement au terme de son parcours personnalisé. L’étudiant « ajourné », à l’issue de la deuxième session de l’année académique, est autorisé à se réinscrire comme doublant.
- L’étudiant sera considéré comme absent s’il n’a pas présenté tous les examens prévus au plan de fractionnement pour l’année académique en cours à l’issue des 2 sessions.
Les règles de la compensation
- La compensation peut se faire à l’intérieur d’une UE et entre les UE d’un même semestre. Elle ne peut avoir lieu que si toutes les épreuves ont été effectivement passées.
- Il est alors possible de valider une entité (UE ou semestre) en obtenant une moyenne pondérée égale ou supérieure à 10/20, sans avoir obligatoirement obtenu une note supérieure ou égale à 10/20 à chacun des éléments qui la composent. En outre, un étudiant peut, sur décision du jury, obtenir par compensation annuelle l’un des deux semestres de l’une des années de Licence ou de 1ère année de Maîtrise, s’il ne l’a pas validé séparément.
- La compensation n’est appliquée que si la plus faible note obtenue dans les UE est supérieure ou égale à 8/20. Toutefois, l’étudiant concerné est tenu de passer à nouveau les examens des UE pour lesquelles il a une note inférieure à 10/20.
- Un étudiant ne peut pas bénéficier de plus d’une ou de deux compensations, selon son pourcentage, au courant d’une même session (recours compris). Entre 50 et 59,9 % : le jury peut compenser une UE si les réserves de l’étudiant le permettent. Au-delà de 60 % : l’étudiant peut bénéficier de la compensation de deux UE.
Le jury, les recours et la validité des UE
- Le jury de délibération du semestre est organisé à la fin de chaque session d’examens. Il est composé des responsables des UE du semestre. Le président du jury de délibération de semestre est désigné parmi les membres de jury de grade élevé, par le comité pédagogique (décision du rectorat dans le cas de l’UCB).
- Les recours sont reçus dans les 48 heures (2 jours francs) qui suivent l’affichage des résultats. Ils sont traités dans les 72 heures (3 jours francs) qui suivent leur réception.
- Une UE n’est déclarée validée, sur délibération, que par le jury. L’UE validée reste valable pendant 5 ans dans le même cycle, même si l’étudiant abandonne ses études puis réintègre, ou encore s’il change d’établissement.
- Les crédits validés dans une promotion ne sont plus à refaire. Si l’étudiant(e) nourrit l’ambition d’améliorer ses points dans certaines UE au rattrapage, il (elle) doit avoir au moins 13/20 de moyenne semestrielle et formuler la demande par écrit au Président du jury. Le Bureau du jury décidera par affichage.
Les décisions rendues à la fin d’une délibération
- « Validation de toutes les UE du (des) semestre(s) » pour les étudiants qui ont validé toutes les UE, y compris celles de rattrapage.
- « Validation partielle des UE du (des) semestre(s) » pour les étudiants qui n’ont pas validé au moins une UE, y compris celles de rattrapage.
- « Non validation d’aucune UE ».
- « Validation de toutes les UE du (des) semestre(s) » : autorisés à s’inscrire dans la promotion suivante ou à obtenir le diplôme de fin de cycle, pour les étudiants qui n’ont aucun échec.
- « Ajournés et recommandés au rattrapage » pour les étudiants qui n’ont pas validé au moins une UE.
- « Validation de toutes les UE du (des) semestre(s) » : autorisés à s’inscrire dans la promotion suivante ou à obtenir le diplôme de fin de cycle, pour les étudiants qui n’ont aucun échec.
- « Validation partielle des UE des semestres, mais non autorisés à s’inscrire dans le cycle suivant, avec des UE à rattraper » pour les étudiants qui ont au plus 15 crédits non validés, y compris ceux à rattraper.
- « Ajournés » pour les étudiants qui ont plus de 15 crédits non validés (ou moins de 15 crédits mais avec stages), y compris ceux à rattraper.
Passer d’une classe à l’autre, obtenir son diplôme
L’étudiant ne passe d’une classe à une autre que s’il a validé l’année, avec ou sans « compensation », avec une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20.
- Pour valider L2, L3 : mêmes conditions, y compris les dettes des années antérieures.
- Pour valider L4 et M2 : valider tous les crédits du cycle.
- La fin des études est sanctionnée par :
- pour le cycle de Licence, le Diplôme de Licence (recherche ou professionnel) ;
- pour le cycle de Maîtrise, le Diplôme de Master (recherche ou professionnel) ;
- pour le cycle de Doctorat, le Diplôme de Doctorat (recherche ou professionnel).
- Ces diplômes sont délivrés par l’établissement et leurs numéros enregistrés au Ministère de Tutelle (ESU). Il s’agit d’imprimés de valeur hautement sécurisés que le Ministère met à la disposition de l’établissement d’enseignement supérieur (EES) public ou privé qui en remplit les conditions.
| Master | Crédits |
|---|---|
| Médecine | 240 |
| Médecine Vétérinaire | 180 |
| Médecine dentaire | 180 |
| Sciences Pharmaceutiques | 120 |
| Master Recherche en Sciences agronomiques ou en Sciences appliquées (Polytechnique), avec mémoire | 120 |
| Master Professionnel en Sciences agronomiques ou en Sciences appliquées (Polytechnique), avec projet | 120 |
Changer d’établissement ou de parcours
- Dans le système LMD, un étudiant peut décider de changer d’établissement, en transférant son dossier d’études, tout en maintenant le même parcours de formation et sans perdre les crédits des UE accumulés dans son institution d’origine. Le transfert n’est pas automatique ; il ne se fait qu’après étude du dossier de l’étudiant.
- Au cours des deux premières années de Licence, les transferts entre des universités situées géographiquement au même endroit ne sont pas autorisés lorsque la discipline choisie par l’étudiant est enseignée dans son université d’origine.
- Une autre disposition adoptée par les universités pour optimiser la souplesse de la progression dans un parcours est la clause de la « passerelle ».
- Les passerelles permettent aux étudiants de se réorienter ou d’enrichir leur formation par l’accès à d’autres cursus du même établissement dans des conditions préalablement définies. Lorsqu’un étudiant s’inscrit dans deux disciplines différentes, on dit qu’il effectue un parcours double cursus.
- Des passerelles doivent exister entre les différents parcours : l’étudiant a la possibilité d’évoluer dans ses choix ou de se réorienter d’une filière vers une autre, ou d’un domaine vers un autre, tout en conservant les acquis des parcours antérieurs.
- Les passerelles entre anciens et nouveaux diplômes sont déterminées après confrontation des cursus liés aux anciens diplômes avec ceux liés aux nouveaux diplômes. Ceux des étudiants de l’ancien système qui voudront rejoindre le nouveau système devront compléter un certain nombre de crédits en instance, s’il y a lieu.
Une question sur le système LMD ?
Pour toute question, préoccupation ou tout besoin d’éclaircissement, adressez-vous directement aux services de l’Université.
Vice-rectorat aux affaires académiques
vraucb@ucbukavu.ac.cd assistant.vra@ucbukavu.ac.cd services.académiques@ucbukavu.ac.cdCellule Interne d’Assurance Qualité
assurancequalité@ucbukavu.ac.cdLes Bureaux de facultés
Les Bureaux de jurys
© Cellule Interne d’Assurance Qualité (CIAQ) · Université Catholique de Bukavu